Bienvenue sur notre site web ! L’objectif de cette notice, et de vous fournir une information et une aide
concernant le site web et les réseaux sociaux de l’Association « Unis Pour Levallois ».
Comme la loi nous l’y oblige voici nos mentions légales et un ensemble de règles qui fixent les conditions
d’utilisation de notre site web et nos espaces sur les réseaux sociaux. En utilisant notre site web ou nos
espaces numériques vous êtes réputés avoir pris connaissance et acceptez les termes de la présente notice
légale.
Nous vous souhaitons une agréable visite…
1. IDENTIFICATION ET MENTIONS OBLIGATOIRES
Le site www.unispourlevallois.fr est édité par l’Association « Unis Pour Levallois », Association Loi 1901,
déclarée à la Préfecture des Hauts-de-Seine sous le n°W922021518, dont le siège social est situé
92300 Levallois-Perret dont le téléphone est 0771328825– dont l’adresse email
contact.upl92@gmail.com.
Le directeur de la publication du site est Mr Noureddine GAMDOU, en qualité de Président de l’Association.
Le site est hébergé par la société Hostinger, dont le siège social est 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca Chypre
Le responsable éditorial est Nourredine GAMDOU.
2. ACCES ET SERVICES
L’accès à notre site web et à notre espace numérique est libre.
Nous faisons au mieux pour maintenir notre site et nos autres espaces numériques accessibles.
Nous ne garantissons cependant pas un accès continu et nous réservons le droit de modifier notre site et les
rubriques qu’il propose. Notre responsabilité ne saurait être engagée au motif d’une suspension ou d’une
modification de ses rubriques.
3. CONDITIONS D’UTILISATION
Nous déclinons toute responsabilité sur l’utilisation de notre site et de nos espaces numériques.
Si vous estimez un contenu inapproprié nous vous invitons à contacter Mr Noureddine GAMDOU.
Vous vous interdisez toute action pouvant altérer le bon fonctionnement de notre site web et nos espaces
numériques.
4. INFORMATIONS ET CONTENUS
Les informations ou contenus diffusés et accessibles sur notre site sont communiqués à titre gratuit.
L’utilisation d’informations et contenus est placée sur la seule responsabilité de l’internaute et ne saurait
aucunement engager la responsabilité de l’Association.
5. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Pour assurer le bon fonctionnement de notre site et mieux vous connaître, nous pouvons être amenés à
recueillir des données à caractère personnel lors de votre visite sur notre site web et de nos espaces
numériques qu’il s’agisse de données que vous nous communiquez directement lors de l’utilisation de la
rubrique « contact » ou de l’abonnement à notre newsletter ; ou lors de la création d’un compte ; ou
d’informations relatives à votre navigation sur nos espaces numériques.
Nous vous invitons à prendre connaissance de notre « Politique de confidentialité » accessible sur notre site
web à l’adresse suivante : www.unispourlevallois/notrepolitquesurlaprotectiondesdonnées.fr
S’agissant plus particulièrement de la gestion des cookies nous vous invitons à prendre connaissance de
notre « Politique cookies » qui vous a été proposée lors de votre première visite.
Pour toute question relative aux données à caractère personnel nous vous invitons à contacter notre délégué
à la protection des données accessible à l’adresse Noureddine GAMDOU.
6. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site est la propriété exclusive de « Unis Pour Levallois ».
Notre site web comme nos espaces numériques sont notre propriété exclusive. Nous sommes seul titulaire de
l’ensemble des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés et notamment les droits d’auteur sur les
contenus.
Nous sommes également seuls titulaires des droits de propriété industrielle sur nos maques et logos, nos
noms de domaine et l’ensemble de nos identifiants sur les réseaux sociaux.
Nous sommes enfin seuls titulaires des droits de producteur sur les bases de données que nous mettons à
votre disposition.
Une visite sur notre site web ne saurait constituer une cession de droit d’aucune sorte. Vous bénéficiez
évidemment d’un droit d’usage personnel et un droit de copie de nos contenus pour un usage privé.
Pour tout autre usage et notamment reproduction (hors copie privée), de nos contenus nous vous invitons à
contacter : Mr Nourredine GAMDOU
7. CREDIT RELATIFS AUX CONTENUS
Le site a été créé par Nexorion Agency
Les textes et publications sont rédigés par Mr Noureddine GAMDOU.
Les photographies de l’équipe ont été prises par Mr Nourredine GAMDOU
Les images sont issues de studio photo N’ZO OKEM Studio Photo.
8. LIENS HYPERTEXTES
Pour tout lien sur notre site web (home page) ou un lien plus profond (URL ou contenu) nous vous remercions
de nous contacter à l’adresse suivante contact.upl92@gmail.com.
Notre site contient des liens vers d’autres espaces numériques. Nous prenons le plus grand soin pour
sélectionner ses liens mais ne sommes pas responsables du contenu des espaces numériques des tiers
auxquels vous pouvez accéder via ses liens.
Pour tout lien cassé n’hésitez pas à nous contacter à contact.upl92@gmail.com.
9. NEWSLETTERS
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Sans que cela ne constitue un engagement de notre part, cette newsletter, vous permet, à une fréquence
régulière de recevoir des informations sur « Unis Pour Levallois », ses actions et ses projets.
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inscription vous vous engagez à donner des informations exactes et à jour.
10. FORMULAIRE DE CONTACT
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Ces échanges sont confidentiels. Ils sont traités par l’équipe de « Unis Pour Levallois » qui se charge de
vous répondre ou d’adresser votre demande à l’interlocuteur compétent. Bien que nous faisions tout pour
répondre à vos demandes nous ne saurions tenu ni de répondre, ni par un délai de réponse.
11. CONVENTION DE PREUVE
Les données d’identification ou de connexion constituent des éléments de preuve.
12. LANGUE
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13. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
La présente notice légale et l’ensemble de notre site web et de nos espaces numériques relèvent du droit
français et toute difficulté sera tranchée par le tribunal judiciaire de Paris, seul compétent.
14. MISE A JOUR
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15. POUR PLUS D’INFORMATIONS
Pour toute question notamment relative à notre notice légale, vous êtes invités à nous contacter à l’adresse
suivante : Mr Noureddine GAMDOU.